La SEC accorde une exemption de non-intervention au projet DePIN DoubleZero concernant la distribution de tokens
La Division of Corporation Finance de la SEC a déclaré qu'elle ne poursuivra pas de mesures d'exécution si les transferts du jeton natif de DoubleZero restent dans des paramètres programmatiques et utilitaires. La commissaire de la SEC, Hester Peirce, a souligné la manière dont les jetons DePIN diffèrent des transactions traditionnelles de levée de fonds selon le test de Howey.
La Division of Corporation Finance de la U.S. Securities and Exchange Commission a émis lundi soir une lettre de non-intervention à l’attention du projet DePIN DoubleZero concernant la distribution de son token 2Z.
Dans la lettre, la SEC a indiqué qu’elle ne recommanderait aucune action coercitive si les transferts programmatiques du token étaient effectués de la manière décrite par DoubleZero et si le 2Z n’était pas enregistré en tant que catégorie de titres de participation en vertu de l’Exchange Act.
La Division of Corporation Finance a précisé que sa position était fondée sur les déclarations faites dans la lettre du conseil de DoubleZero, avertissant que tout fait ou condition différent pourrait nécessiter une conclusion différente. La réponse a également clarifié qu’elle exprimait uniquement la position de la SEC en matière d’application de la loi et ne constituait pas une décision juridique sur les questions soulevées.
DoubleZero est un réseau de fibres optiques haute performance qui utilise des liaisons privées sous-utilisées provenant de contributeurs indépendants, dans le but de fournir aux opérateurs de nœuds blockchain un routage plus rapide et plus direct que celui d’Internet public.
La SEC n’a pas été créée pour réguler toute l’activité économique
Dans une déclaration distincte, la commissaire Hester Peirce a déclaré que cette lettre offrait l’occasion de réfléchir à la manière dont la SEC peut soutenir l’innovation dans le cadre de son mandat légal. « Le Congrès a créé la Securities and Exchange Commission pour superviser les marchés de valeurs mobilières, pas pour réguler toute l’activité économique », a-t-elle déclaré. Peirce a décrit les réseaux d’infrastructure physique décentralisée comme des projets qui organisent les participants afin de fournir des capacités réelles — telles que le stockage, la bande passante ou l’énergie — via des systèmes ouverts et distribués. Les participants gagnent des tokens pour leur activité, lesquels, selon Peirce, servent d’incitations à la construction d’infrastructures plutôt que de contrats d’investissement au sens du Howey Test.
« La technologie blockchain ne pourra pas atteindre son plein potentiel si nous forçons toutes les activités à entrer dans les cadres réglementaires existants des marchés financiers », a ajouté Peirce. « Organiser des personnes disparates pour travailler ensemble à la construction d’infrastructures physiques est une utilisation intéressante de la technologie. Ce sont les marchés, et non les régulateurs financiers, qui devraient déterminer le succès de tels projets. »
« Étape majeure » pour l’industrie américaine des actifs numériques
À l’issue d’un processus d’examen de quatre mois, la DoubleZero Foundation a déclaré que cette décision marquait une étape majeure pour l’industrie américaine des actifs numériques — offrant une nouvelle clarté réglementaire et renforçant le fait que la SEC reconnaît des distinctions significatives entre les transactions de tokens, à la suite de son initiative Project Crypto récemment lancée pour collaborer plus étroitement avec l’industrie sur les lignes directrices.
« C’est plus qu’une étape pour DoubleZero — c’est la preuve que les fondateurs et innovateurs américains peuvent travailler avec les régulateurs pour obtenir de la clarté, tout en avançant rapidement », a déclaré Austin Federa, cofondateur de DoubleZero. « En reconnaissant la nature fonctionnelle du token 2Z, la SEC a créé un espace pour une innovation conforme et axée sur l’utilité dans la crypto, ici même aux États-Unis. Je tiens à remercier la SEC et l’administration pour leur leadership en apportant une clarté qui aide la crypto à se développer aux États-Unis. »
Cette clarté réglementaire intervient avant le lancement prévu du mainnet-beta de DoubleZero, attendu plus tard cette semaine. En mars, la DoubleZero Foundation avait annoncé avoir levé 28 millions de dollars lors d’un tour de table de tokens mené par Multicoin Capital et Dragonfly Capital.
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