Bernstein déclare qu'un échec du Clarity Act pourrait accélérer l'élaboration de règles sur les cryptomonnaies par la SEC et la CFTC

En mai de l'année dernière, lorsque les représentants de la Chambre French Hill et Glenn Thompson ont introduit le Clarity Act, les partisans ont salué la législation comme un cadre attendu de longue date visant à clarifier les responsabilités réglementaires entre la Securities and Exchange Commission et la Commodity Futures Trading Commission.

Plus d'un an plus tard, les perspectives du projet de loi se sont assombries. Après que Galaxy Research ait abaissé son estimation de chances d'adoption à 30% en 2026 le mois dernier, les analystes de Bernstein ont déclaré lundi que le Sénat ne dispose désormais que de la semaine à venir avant la pause estivale pour adopter ce qu'ils décrivent comme "le projet de loi le plus important de l'histoire du marché crypto aux États-Unis".

Dans une note adressée aux clients, les analystes dirigés par Gautam Chhugani ont indiqué que l'échec de l'adoption du projet de loi déclencherait une réaction négative immédiate sur l'ensemble des marchés des actifs numériques, mais que le soutien des politiques de la SEC et de la CFTC s'accélérerait sous le Project Crypto plutôt que de ralentir.

« Project Crypto pourrait continuer à fournir des publications interprétatives solides : une taxonomie claire sur les tokens, des règles précises autour du DeFi et de l'auto-garde. Les agences pourraient également accélérer l’‘innovation exemption’ permettant d'émettre des tokens qui seraient exemptés de la qualification de ‘securities’ pendant une période définie », ont écrit les analystes.

Le président de la CFTC Michael Selig a tenu des propos similaires lors d'une interview avec Fox Business le mois dernier, avertissant que les régulateurs finiraient "par écrire toutes les règles" pour le crypto si le Congrès ne prend pas de mesures. Selig a décrit le cadre actuel comme une "mosaïque de lois et de réglementations étatiques" qui est "vraiment préjudiciable pour les affaires" et a qualifié les standards fédéraux de "absolument essentiels" pour la certitude, la clarté et la protection des consommateurs.

Pendant ce temps, Bernstein a également indiqué qu'il s'attend à un soutien réglementaire continu pour les initiatives de tokenisation, y compris les actifs réels tokenisés, les contrats à terme perpétuels liés à ces actifs et les marchés de prédiction, même si la législation est en panne. 

Le courtier a toutefois qualifié de "décevant" le fait que le projet de loi ne parvienne pas à obtenir un soutien bipartisan, estimant que la législation apporterait une clarté réglementaire durable et encouragerait les banques, courtiers et exchanges à investir dans l'industrie des actifs numériques. 

Les négociations sur le projet de loi sont toujours en cours. La semaine dernière, les sénateurs bipartisans Thom Tillis et Ruben Gallego ont soumis un compromis éthique révisé à la Maison Blanche alors que les législateurs s'efforcent de réunir suffisamment de soutien avant le congé du Sénat le 7 août.