Août est devenu un mois marquant pour Ripple et l’écosystème XRP après que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a officiellement mis fin à son procès pluriannuel accusant Ripple Labs d’avoir proposé des titres non enregistrés. La plainte, initialement déposée en décembre 2020 à la fin du premier mandat du président Donald Trump, visait les ventes de XRP par Ripple et a déclenché l’une des batailles juridiques les plus polarisantes de l’industrie des actifs numériques.
Dans une récente interview avec Thinking Crypto, la commissaire de la SEC Hester Peirce a apporté un éclairage rare sur les raisons pour lesquelles l’affaire a été engagée et pourquoi elle-même ne l’a jamais soutenue.
Lorsqu’on lui a demandé directement pourquoi la SEC avait choisi de poursuivre Ripple à ce moment-là, Peirce a précisé qu’elle ne pouvait pas parler au nom de l’ensemble de l’agence. Elle a rappelé qu’elle n’avait pas soutenu la plainte et ne pouvait donc pas expliquer les motivations internes derrière celle-ci.
Peirce a déclaré que l’affaire faisait partie d’une approche plus large axée sur l’application de la loi, une approche avec laquelle elle n’a jamais été à l’aise. Selon elle, la SEC utilisait les actions d’application pour créer des règles au lieu de construire un cadre réglementaire approprié pour les actifs numériques. Elle a décrit la première ère crypto comme un paysage difficile où l’innovation avançait plus vite que la régulation, et elle estime que la SEC aurait dû adopter une approche plus constructive.
Selon Peirce, la voie la plus saine aurait été d’examiner comment différents projets proposaient leurs tokens et de travailler vers un système encourageant de meilleures divulgations tout en offrant aux participants du marché des choix clairs, plutôt que de punir l’innovation par le biais de litiges.
La commissaire Peirce a également commenté la décision très influente de la juge Analisa Torres dans l’affaire Ripple, où le tribunal a conclu que le XRP n’est pas un titre lorsqu’il est vendu sur les marchés secondaires, mais que certaines ventes institutionnelles par Ripple relevaient du droit des titres.
La décision est juridiquement nuancée et doit être lue attentivement, mais son message central est important : un token numérique n’est pas automatiquement un titre. L’accent juridique porte plutôt sur la manière dont le token est vendu et sur les conditions de cette vente. Un token peut apparaître à la fois dans des transactions de type titre et non-titre selon les promesses, attentes et structures entourant la vente.
Peirce a déclaré que la décision a poussé à la fois le Congrès et la SEC à réfléchir plus profondément aux règles adaptées aux marchés numériques modernes. Avec des propositions législatives telles que le Clarity Act actuellement en discussion, elle pense que l’affaire Ripple influencera fortement la rédaction des nouveaux cadres réglementaires.
